Normes et textes applicables en NC dans les secteurs du bâtiment, des travaux publics et du génie civil
Les normes et les textes à caractère technique annexés à l'arrêté n° 2020-2077/GNC du 15 décembre 2020 font partie du référentiel de la construction de la Nouvelle-Calédonie (RCNC). Ils fixent les niveaux d’exigence et de qualité technique attendus en Nouvelle-Calédonie dans les secteurs du bâtiment, des travaux publics et du génie civil.
Liste des normes applicables en NC dans les secteurs du bâtiment, des travaux publics et du génie civil
La liste des normes applicables en Nouvelle-Calédonie est fixée dans l’annexe 1 de l’arrêté n°2020-2077/GNC du 15 décembre 2020.
Les domaines concernés par ces normes sont les suivants :
Les normes de cette liste sont consultables sur le site de l’AFNOR.
Liste des textes à caractère technique applicables en NC dans les secteurs du bâtiment, des travaux publics et du génie civil
La liste des textes à caractère technique applicables en Nouvelle-Calédonie est fixée dans l’annexe 2 de l’arrêté n°2020-2077/GNC du 15 décembre 2020.
Les domaines concernés par ces textes sont les suivants :
1 – Le cadre général de la construction |
15 – Les installations de gaz |